Maladie professionnelle

Liste des maladies professionnelles

Une maladie professionnelle est une maladie provoquée par l’exercice de votre profession. Il existe une liste de plus de 150 maladies professionnelles. Les victimes d’une de ces maladies peuvent obtenir une indemnité de l'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris).

Système ouvert

Il est également possible d’obtenir une indemnité pour une maladie ne figurant pas sur la liste, mais il est alors moins facile de prouver le lien entre la maladie et la profession.

Maladies professionnelles typiques

Parmi les maladies professionnelles que Fedris reconnaît souvent, on compte la tendinopathie des membres supérieurs (épaule, poignet ou coude), le syndrome du canal carpien, les maladies respiratoires (par exemple la pneumoconiose, les maladies de l’amiante, la surdité ou la perte d’audition due au bruit, les maladies de la peau (p.ex. allergie), les maladies infectieuses et les maladies osseuses et articulaires des membres supérieurs.

Cette liste n’est bien entendu pas complète et vous pouvez donc aussi toucher une indemnité pour d’autres maladies.

Quelles sont les conditions pour obtenir une indemnité ?

Vous pouvez obtenir une indemnité de l'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris) si vous répondez à trois conditions en même temps :

• travailler dans un des statuts suivants :
  • salarié dans le secteur privé ;
  • mineur ou assimilé ;
  • marin de la marine marchande ;
  • vous avez suivi une réadaptation professionnelle après une période d’incapacité de travail physique ou de chômage en vertu d’une loi ou d’un décret ;
  • écolier ou étudiant ;
  • apprenti ou stagiaire, même si vous n’êtes pas rémunéré ;
  • travailleur d’une administration provinciale ou communale (procédure spécifique).
• durant cette occupation, avoir été exposé au risque professionnel de la maladie dont vous souffrez. Cela signifie que le risque de contracter cette maladie est beaucoup plus élevé à votre travail que dans le reste de la société. Votre maladie est principalement due au fait que vous avez été exposé à ce risque lors de votre travail ;
• souffrir d’une maladie qui figure sur la liste des maladies professionnelles ou – si ce n’est pas le cas – pouvoir démontrer vous-même qu’il existe un lien causal direct entre votre maladie et votre profession.

Il n’existe pas d’assurance obligatoire contre les maladies professionnelles pour les indépendants. Ils peuvent se tourner vers l’assurance maladie et invalidité pour les indépendants.
Si vous travaillez pour un autre service public, le mieux est de contacter votre service du personnel, qui informera à son tour le service médical concerné (Medex, Ethias...). Ce service pourra alors demander une expertise médicale à Fedris.

Comment demander une indemnité ?

En tant que travailleur (ancien ou actuel) d’une commune ou province

La procédure administrative peut différer selon la commune ou province. Pour davantage d’informations, le mieux est de contacter le service du personnel. En pratique, une commune ou une province fait toujours appel à Fedris. En tant que travailleur, vous devez donc toujours remplir le formulaire 601F et demander à votre médecin de remplir le formulaire 603F. Le service du personnel complétera le formulaire 601F et enverra les deux formulaires à Fedris (éventuellement accompagnés de preuves médicales). Fedris donnera un avis à la commune ou à la province. Ce sont les administrations elles-mêmes qui prennent la décision de vous indemniser ou non. Elles sont également chargées du paiement. Fedris les rembourse en tant que réassureur.

En tant que travailleur (ancien ou actuel) dans le secteur privé 

Vous remplissez le formulaire 501F et demandez à votre médecin de remplir le formulaire 503F. Vous envoyez les deux formulaires à Fedris (éventuellement accompagnés de preuves médicales).

Que se passe-t-il après la demande ?

Le parcours d’une demande auprès de Fedris n’est pas toujours le même. Fedris définit toujours le parcours qui permet de prendre une décision le plus rapidement possible. Parfois, certaines vérifications seront réalisées d’abord alors que, dans d’autres cas, toutes les vérifications auront lieu simultanément. Compte tenu de cette nuance, voici la procédure standard :

1. Fedris effectue un contrôle administratif de la demande et demande éventuellement des informations complémentaires.
2. Un médecin examine les formulaires et les éventuelles preuves médicales. Parfois, le médecin demande des documents médicaux complémentaires. Souvent, vous devrez passer un examen médical chez Fedris (convocation par lettre).
3. Un ingénieur examine si vous avez été exposé au risque professionnel de la maladie pour laquelle vous demandez une indemnisation.
4. Sur la base de ces informations, Fedris envoie une décision motivée par lettre recommandée. Si vous recevez une réponse positive, la décision contiendra entre autres les éléments suivants :
   • s’il s’agit d’une incapacité de travail temporaire ou d’une incapacité de travail permanente ;
   • le taux de votre incapacité de travail ;
   • si des soins de santé sont accordés ;
   • le montant de l’indemnité à laquelle vous avez droit ;
   • si des vérifications auront encore lieu plus tard (p.ex. si la période ou le taux de l’incapacité de travail peut encore changer). Fedris peut également vous conseiller de quitter temporairement ou définitivement votre poste de travail.
5. Fedris vous verse directement l’indemnité (ou la verse à la province ou commune une fois que vous avez été payé).
6. Si vous n’êtes pas d’accord avec la décision, vous pouvez introduire un recours devant un tribunal du travail. Ce recours doit être introduit au cours de l’année suivant la date à laquelle la décision vous a été communiquée, sous la forme d’une requête contradictoire ou d’une citation.
7. À long terme, des examens complémentaires peuvent être prévus afin de suivre l’évolution de la maladie.

Types de frais médicaux

Pour soigner votre maladie professionnelle, vous devrez probablement faire une série de frais médicaux : visites chez le médecin, achat de médicaments chez le pharmacien, consultation à l’hôpital…

Grâce à l’assurance obligatoire maladie-invalidité, votre mutuelle rembourse dans tous les cas une partie de ces frais. Mais il reste encore une partie que vous devez normalement payer vous-même : c’est ce qu’on appelle le ticket modérateur. Si votre maladie professionnelle a été reconnue par l'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris), cette institution peut vous rembourser ce ticket modérateur.

Pour obtenir un remboursement de Fedris, vos frais médicaux doivent :

• soit être reconnus par l’assurance maladie ;
• soit figurer sur une liste spécifique de prestations médicales pour les maladies professionnelles.

Les frais doivent naturellement être liés à la maladie professionnelle pour laquelle vous avez été reconnu. Le règlement du remboursement des frais médicaux est le même pour les travailleurs du secteur privé et pour le personnel des communes et provinces.

Comment obtenir un remboursement ?

Pour avoir droit à un remboursement, vous devez d’abord être reconnu comme victime d’une maladie professionnelle par Fedris. Dès que vous recevez une lettre avec la décision de Fedris, vous recevrez aussi une série de prescriptions vierges. Pour tous les frais reconnus dans le système des maladies professionnelles, il suffit de renvoyer la prescription complétée à Fedris pour obtenir un remboursement. Besoin de nouvelles prescriptions ? Prenez contact avec votre gestionnaire de dossier (mentionné sur chaque lettre).

Certains frais figurent uniquement sur une liste spécifique de prestations médicales liées aux maladies professionnelles (par exemple certains vaccins, gammaglobulines, appareils auditifs, appareils orthopédiques, gants, prothèses, location de matériel sanitaire...). Vous pouvez demander le remboursement de ces frais en envoyant à Fedris la prescription et la facture de vortre médecin.

Arrêt temporaire du travail en cas de maladie professionnelle

Si vous souffrez d’une maladie professionnelle, en présentez les premiers symptômes ou courez un risque accru de souffrir d’une maladie professionnelle, l'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris) peut alors vous proposer d’arrêter temporairement le travail qui a provoqué cette situation. C’est ce que nous appelons la « cessation temporaire d’une activité professionnelle nocive ».

Je suis d’accord avec la proposition…

Vous êtes d’accord avec la proposition de Fedris d’arrêter temporairement votre travail nocif ? Fedris informera alors votre employeur que vous ne pouvez plus exercer votre activité professionnelle pendant un certain temps. Fedris demandera à votre employeur de vous proposer temporairement un travail adapté. Votre conseiller en prévention-médecin du travail sera également informé de la situation.

… et mon employeur est d’accord

Cela signifie que vous pourrez exercer un travail adapté dans votre entreprise. Si votre salaire diminue à cause de ce travail adapté, vous recevrez une indemnité de Fedris. Cette indemnité compensera la perte de salaire.

… mais mon employeur n’est pas d’accord

Si votre employeur n’est pas d’accord avec un changement de poste de travail, ou s’il ne réagit pas à la proposition de Fedris dans un délai de 15 jours, le médecin de Fedris confirmera la proposition d’arrêt temporaire du travail. Vous ne pourrez alors temporairement plus travailler. Durant cette période, vous aurez droit à la même indemnité qu’une personne en incapacité de travail temporaire totale.

Je ne suis pas d’accord avec la proposition

Vous pouvez refuser la proposition de Fedris et continuer à exercer votre profession. Dans ce cas, vous devez savoir que si votre maladie professionnelle réapparaît ou s’aggrave, et que cela est dû au fait que vous avez continué à travailler, vous n’aurez plus droit à une indemnité pour maladie professionnelle versée par Fedris.

Proposition d’arrêt du travail faite par Fedris

Si vous :

• souffrez d’une maladie professionnelle,
• en présentez les premiers symptômes, ou
• courez un risque accru de contracter une maladie professionnelle,

l'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris) peut alors vous proposer de ne plus jamais effectuer le travail qui a provoqué cette situation. C’est ce que nous appelons la « cessation définitive d’une activité professionnelle nocive ».

Je suis d’accord avec la proposition

Si vous êtes d’accord avec la proposition de Fedris d’arrêter un travail nocif, vous recevrez une déclaration de Fedris mentionnant les risques auxquels vous ne pourrez plus jamais être exposé, par exemple le bruit.

Votre employeur ne pourra plus jamais vous demander de faire ce genre de travail et vous-même ne pourrez plus jamais accepter un travail qui comporte ce risque. Si vous devez passer un examen médical pour un emploi (ou un changement d’emploi), vous devrez montrer la déclaration de Fedris au conseiller en prévention-médecin du travail.

Vous avez droit à deux indemnités :

• durant 90 jours, une indemnité forfaitaire équivalant à l’indemnité pour une incapacité de travail permanente totale, et
• éventuellement une « rente d’écartement définitif » parce que vos chances de retrouver un emploi peuvent être diminuées. Si vous êtes en incapacité de travail permanente, cette rente sera en pratique ajoutée à votre degré d’incapacité de travail permanente.

Enfin, vous pouvez dans certains cas suivre gratuitement une réadaptation professionnelle. Durant la période de réadaptation, vous aurez droit à une indemnité pour incapacité de travail permanente totale.

Je ne suis pas d’accord avec la proposition

Vous pouvez refuser la proposition de Fedris et continuer à exercer votre profession. Dans ce cas, vous devez savoir que si votre maladie professionnelle réapparaît ou s’aggrave, et que cela est dû au fait que vous avez continué à travailler, vous n’aurez plus droit à une indemnité pour maladie professionnelle versée par Fedris.

Réadaptation professionnelle après une maladie professionnelle

Si vous avez définitivement arrêté un travail nocif après avoir souffert d’une maladie professionnelle, vous pouvez éventuellement suivre une formation gratuite. Vous pouvez faire une proposition vous-même, mais votre employeur ou l'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris) peuvent également suggérer une réadaptation. 

Quelle formation puis-je suivre ?

Vous pouvez suivre une réadaptation en vue de changer de profession ou de fonction. Il peut s’agir : 

• d’une formation professionnelle organisée ou subsidiée par un service public chargé de l’emploi et/ou de la formation professionnelle (FOREM, Actiris, VDAB) ;
• d’une formation professionnelle individuelle dans un établissement d’enseignement agréé ou recommandé par un service public chargé de l’emploi et/ou de la formation professionnelle ;
• d’une formation donnée chez votre employeur actuel ou un autre employeur ou bien organisée par un centre de formation sectoriel (Cefora…).

Est-ce que je reçois une indemnité ?

Pendant toute la période de formation, vous avez droit à une indemnité correspondant à 100 % d’incapacité de travail permanente. Les frais de déplacement liés à la formation sont remboursés.

La formation elle-même est toujours gratuite pour le travailleur. Elle est payée par Fedris.

Le danger de la poussière de bois

Les anciens travailleurs du secteur du bois qui ont été exposés à la poussière de bois pendant au moins 20 ans peuvent bénéficier d’un dépistage gratuit du cancer du nez et des sinus. L'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris) prend en charge le coût de cet examen. Il s’agit ici d’une consultation et d’une endoscopie avec ou sans biopsie.

Travailler le bois n'est pas sans risque. La poussière de bois augmente le risque de cancer du nez. Chaque année, on dénombre plus de 100 cas de cancer du nez en Belgique. Cependant, si la maladie est détectée rapidement, les chances de guérison sont meilleures et le risque de graves lésions permanentes est réduit. Il est donc très important de vous faire examiner à temps.

Conditions pour un examen gratuit

• Vous avez au moins 55 ans.
• Vous avez travaillé pendant au moins 20 ans dans le secteur du bois dans une administration communale ou provinciale ou dans le secteur privé.
• Vous n'exercez plus d'activité professionnelle qui expose aux poussières de bois.
• Vous présentez un des symptômes ci-dessous.

Symptômes pouvant indiquer un cancer du nez

• nez bouché d’un côté pendant plus de 15 jours sans raison apparente ;
• saignements de nez sans avoir subi de chocs particuliers ;
• diminution ou perte de l'odorat ;
• perte de sang lorsque vous vous mouchez.

Bien entendu, ces signaux peuvent avoir une autre origine, mais prenez-les au sérieux si vous avez travaillé longtemps dans le secteur du bois. Consultez donc rapidement votre généraliste ou un oto-rhino-laryngologiste (médecin ORL).

Comment bénéficier d'un examen gratuit ?

Vous ne travaillez plus dans le secteur du bois mais vous pensez remplir les conditions pour un examen? Envoyez le formulaire de demande BOIS-1 à Fedris. Vous recevrez en principe très rapidement une réponse de Fedris. En cas de réponse positive, vous bénéficierez d'un examen gratuit. Dans le courrier de Fedris, vous trouverez également de la documentation pour votre médecin ORL.

Rien de suspect à l'examen

Si rien de suspect n'est détecté lors de ce premier examen, vous pourrez à nouveau vous faire examiner gratuitement si vous présentez un ou plusieurs symptômes. Fedris prendra en charge les frais de 2 examens par an.

Détection d'un cancer du nez à l'examen

Si un cancer du nez ou des sinus est découvert lors de l'examen, vous devez vous faire soigner sans attendre. En principe, votre maladie sera reconnue comme une maladie professionnelle. Vous ne devez rien entreprendre pour obtenir cette reconnaissance. Votre ORL enverra le rapport médical et le résultat d’une biopsie à Fedris, qui fera automatiquement le nécessaire pour vérifier votre droit à être indemnisé pour une maladie professionnelle.

Diminuer les maux de dos

Vous souffrez de maux de dos ? Pour éviter des douleurs permanentes, rester actif est la clé d’un bon traitement. Il vaut mieux ne pas se reposer trop longtemps. Par ailleurs, vous pouvez, grâce à l'Agence fédérale des risques professionnels (Fedris), suivre jusqu’à 36 séances de réadaptation afin de faire diminuer ou disparaître vos maux de dos. Il faut toutefois respecter certaines conditions.

Vos avantages

• Séances de réadaptation multidisciplinaire gratuites dans un centre de réadaptation agréé. Sur place, on vous proposera de nombreux outils pour soigner vos maux de dos : 
  • mise en condition physique, 
  • accompagnement psychologique, 
  • kinésithérapie, 
  • ergothérapie, 
  • physiothérapie... 

​Vous pouvez suivre au maximum 36 séances de 2 heures, réparties sur une période de 6 mois. Les séances sont gratuites car Fedris paie de ticket modérateur et la mutuelle prend en charge le reste du coût.

• Indemnisation de vos frais de déplacement vers et depuis le centre de réadaptation (par Fedris).
• Des améliorations ergonomiques de votre poste de travail sont possibles si votre employeur est d’accord. Fedris verse une indemnité à votre employeur à cet effet. Il peut également s’agir d’une analyse de vos conditions de travail ou d’une formation dans votre entreprise.

Quelles sont les conditions ?

• Lorsque le médecin du travail introduit votre demande, vous êtes en incapacité de travail depuis :
  • au moins 4 semaines et au maximum 3 mois en raison de maux de dos ou d’une intervention chirurgicale au niveau du bas du dos, ou
  • au moins 1 semaine en raison de maux de dos, alors que vous avez déjà été en incapacité de travail durant au moins 4 semaines au cours de l’année écoulée.
• Votre médecin du travail est d’avis que vous effectuez un travail contraignant pour le dos. Cela signifie que vous soulevez des charges lourdes ou que vous êtes exposé à des vibrations mécaniques.
• Vous travaillez dans le secteur privé ou dans une administration communale ou provinciale. 

Les indépendants et le personnel des administrations fédérales, régionales et communautaires ne sont donc pas concernés par ce programme.

Comment s’inscrire ?

Votre médecin du travail peut vous inscrire. Si vous répondez aux conditions, il remplira un formulaire de demande qu’il vous remettra. Il enverra une copie de ce formulaire à Fedris.

Dans les 15 jours, votre médecin du travail recevra une réponse de Fedris et vous en informera.

Vous pouvez participer. Que se passe-t-il ensuite ?

Si vous êtes autorisé à suivre le programme, vous pouvez prendre un rendez-vous dans un des centres de réadaptation avec lesquels Fedris a conclu une convention. Emportez votre formulaire de demande original, car il sera complété par un médecin du centre de réadaptation qui l’enverra ensuite à Fedris.

Vous ne devez pas attendre une réponse de Fedris. Vous pouvez donc immédiatement commencer votre première séance de réadaptation.

Fournissez ensuite une copie de vos factures à Fedris. Il vous remboursera le ticket modérateur et vous versera une indemnité pour vos frais de déplacement.

Vous pouvez recommencer à travailler ?

Il est possible de reprendre le travail au cours de votre traitement. Vous pouvez suivre les séances en dehors des heures de travail, mais aussi pendant vos heures de travail. Vous pouvez en discuter avec votre employeur. Cependant, Fedris n’intervient pas si votre salaire diminue.

Si vous souhaitez reprendre le travail alors que vous suivez encore les séances de réadaptation, votre médecin du travail peut vous aider à ce que la reprise du travail se passe dans les meilleures conditions (changement temporaire de poste de travail, aménagement du poste de travail, reprise du travail à temps partiel…).
Vous pouvez reprendre le travail à temps partiel, mais vous devez d’abord obtenir l’accord de votre employeur. Si vous êtes encore à charge de la mutuelle, le médecin-conseil de la mutuelle doit également donner son accord. Il donnera son autorisation à condition :

• que vous restiez en incapacité de travail à 50 % au moins, et
• que la reprise du travail ne présente pas de risque pour votre santé. 

Pour obtenir davantage d’informations sur vos revenus en cas de reprise du travail à temps partiel, le mieux est de contacter votre mutuelle.

Si vous êtes à charge de la mutuelle est que vous reprenez le travail à temps partiel sans l’autorisation du médecin-conseil, vous perdrez vos indemnités de maladie.